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Compte-rendu des instances
Sommet sur l’éducation à la petite enfance 4-5 mai 2017
Info-Adim Montréal (version français)
Info-ADIM vol. 1
Info-ADIM vol. 2
Info-ADIM vol. 3
Info-ADIM vol. 4
Info-ADIM vol. 5
Info-ADIM vol. 6
Info-Adim Montréal (English version)
Info-ADIM vol. 1
Info-ADIM vol. 2
Info-ADIM vol. 3
Info-ADIM vol. 4
Info-ADIM vol. 5
Info-ADIM vol. 6
Entente collective
Convention Collective 2023-2028
Collective Agreement 2023-2028
Instructions
instruction-2 Déménagement rsg
instruction-6 Prélèvement des cotisations
instruction-7 Diminution de subvention lors d’une action concertée
instruction-8 Répartition des places subventionnées
instruction-9 Octroi et paiement des subventions aux rsg
instruction-10 Paiement de la rétroactivité
instruction-11 Gestion des APSS
instruction-12 Production des relevés fiscaux
Lois et règlements
Règles budgétaires 2024-2025
Règles de l’occupation 2024-2025
Règlement services de garde éducatifs à l’enfance (S-4,1,1, r.2)
Règlement Contribution réduite (Chapitre S-4.1.1,r.1)
Loi services éducatifs (Chapitre S-4.1.1)
Acétaminophène
Attestation de service de garde fournis
Demande d’admissibilité à la contribution réduite
Désinfection – Aide mémoire
Entente des services de garde pour une période additionnelle
Entente fourniture d’articles personnelles d’hygiène
Entente fourniture d’un repas supplémentaire
Entente sorties organisées dans le cadre des activités éducatives
Entente de service de garde à contribution réduite
Fiche d’assiduité
Programme éducatif
Preuve transmission portrait périodique aux parents – BILINGUE
Fiche d’assiduité
Protocole insectifuge
Protocole crème de zinc
Protocole crème solaire
Protocole solutions orale d’hydratation
Protocole gouttes nasales salines
par